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초록·키워드
La responsabilité sans faute en droit administratif est une théorie subsidiaire comme en droit privé. Il y a la responsabilité pour risque et la responsabilité sans faute fondée sur l"égalité devant les charges publiques dans la responsabilité sans faute. La responsabilité sans faute est une régime pour les victimes. La jurisprudence montre que un risque spécial de dommage est à justifier aussi pleinement que possible que la réalisation du risque engage la responsablité sans faute. Selon le Conseil d"Etat, s"il y a l"utilisation dommageable par la police d"armes et d"engines comportant des risque exceptionnels pour les personnes et pour les biens, on trouve d"indemniser même en l"absence de faute des personnes publiques.
Même si la décision de justice contre l"administration par le juge administratif, il y avait le refus de l"administration pour l"ordre public dans la jurisprudence Couitéas de 1923. la décision de l"administration est légal parce que elle a l"intention pour le maintien de l"ordre public. Ce refus était justifié par la crainte de troubles graves à l"ordre public. Le bénéficiaires de jugements a le droit à réparation même en l"absence de faute de la part de l"administration. le préjudice spécial et anormal du requérant est réparé sur le fondement d"une responsabilité sans faute. Le principe d"égalité devant les charges publiques a valeur constitutionnelle. Le régime de la responsabilité sans faute française donnera nous beaucoup de problème d"actualité.
Même si la décision de justice contre l"administration par le juge administratif, il y avait le refus de l"administration pour l"ordre public dans la jurisprudence Couitéas de 1923. la décision de l"administration est légal parce que elle a l"intention pour le maintien de l"ordre public. Ce refus était justifié par la crainte de troubles graves à l"ordre public. Le bénéficiaires de jugements a le droit à réparation même en l"absence de faute de la part de l"administration. le préjudice spécial et anormal du requérant est réparé sur le fondement d"une responsabilité sans faute. Le principe d"égalité devant les charges publiques a valeur constitutionnelle. Le régime de la responsabilité sans faute française donnera nous beaucoup de problème d"actualité.
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